Lycée André MalrauxBiarritz |
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≡ MenuTITRE IV : DE LA SÉCURITÉ DES ÉLÈVES
CHAPITRE I : ASSURANCES
Bien que l’assurance scolaire ne soit pas obligatoire, il est recommandé aux parents d’assurer leurs enfants contre les risques d’accident qu’ils pourraient provoquer (responsabilité civile) ou dont ils pourraient être les victimes, soit par l’intermédiaire d’une association des parents d’élèves, soit auprès de la compagnie de leur choix.
L’assurance est cependant obligatoire pour toutes les activités facultatives (UNSS – voyages scolaires – foyer socio-éducatif).
Cas des élèves majeurs : « tout élève majeur a intérêt, sans que cela soit une obligation, à ce que sa responsabilité civile soit couverte par un contrat d’assurance ; en règle générale, il suffira d’un avenant au contrat d’assurance scolaire précédemment souscrit par ses parents » (direction des lycées, 29 mars 1977).
CHAPITRE II : DÉPLACEMENTS INDIVIDUELS
La circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996, modifiée par la n°2004-054 du 23 mars 2004 prévoit que les élèves peuvent accomplir seuls les déplacements de courte distance entre l’établissement et le lieu d’une activité scolaire, même au cours du temps scolaire. Ces déplacements, effectués selon le mode habituel de transport de l’élève, ne sont donc pas soumis à la surveillance de l’établissement. Même s’ils se déplacent en groupe, chaque élève est responsable de son propre comportement.
Le plan de sortie doit être soumis à l’approbation du chef d’établissement
Afin de permettre aux élèves de garer leurs deux roues, la ville de Biarritz met à leur disposition un parc qui jouxte le lycée et qui bénéficie d’une surveillance vidéo. De ce fait, aucun engin n’est admis à l’intérieur de l’enceinte scolaire.
La garde de ce parking ne peut être assurée par l’établissement.
La direction du lycée n’assume aucune responsabilité dans ce domaine : seule la police municipale est habilitée à avoir accès aux bandes enregistrées
CHAPITRE III : ACCIDENTS
Tout accident, qu’il survienne lors d’un cours (en EPS comme en enseignement général) ou dans tout autre lieu de l’établissement, doit être immédiatement signalé à un responsable (professeur, CPE, surveillant) ; un compte rendu des circonstances est alors rapidement établi par ce dernier pour information du chef d’établissement.
Pour tout accident survenu dans le lycée ou hors du lycée, les parents doivent faire eux-mêmes, dans les plus brefs délais, une déclaration d’accident auprès de leur compagnie d’assurance. L’administration du lycée se tiendra à leur disposition quant au rapport sur les circonstances de l’accident si celui-ci a lieu à l’intérieur de l’établissement.
En cas d’urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d’urgence vers l’hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut sortir de l’hôpital qu’accompagné de sa famille (loi n° 2002-303 du 4 mars 2002).