DE L’EDUCATION ET DE L’ORGANISATION DES ELEVES

 

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CHAPITRE I : ACCUEIL DES ELEVES

En dehors des heures de cours strictement dites, l’accueil des élèves est assuré par différents services.

Le service vie scolaire.

Il est composé du conseiller principal d’éducation et des assistants d’éducation.

Son rôle est éducatif, au besoin répressif, et vise à l’épanouissement moral et physique des élèves dans la confiance et le respect mutuels. Il est également pédagogique grâce à un travail en liaison étroite avec les professeurs et les parents.

Ce service a également un rôle d’organisation et d’animation, notamment avec la Maison des lycéens.

Le Centre de Documentation et d’Information.

(à compléter : résumé + référence au règlement + charte informatique, l’utilisation du réseau pédagogique informatique est soumise à la signature par chaque élève d’une charte)

La Maison des lycéens.

C’est un lieu de convivialité et de détente. Son aménagement, son entretien, son animation et sa gestion sont de la responsabilité des élèves, dans le respect des principes précédemment énoncés.

Le service de restauration.

Le repas devra se dérouler dans le calme.

le respect du personnel et des locaux sera exigé sous peine d’exclusion.

Les changements de catégorie doivent être demandés par écrit à l’Administration avant le début du trimestre à venir.

Le service de santé.

L’infirmerie est un lieu de soins et d’accueil.

Les heures de soins sont affichées sur la porte de l’infirmerie. Pour s’y rendre pendant les heures de cours, tout élève doit avoir l’accord de son professeur qui le fait accompagner par un camarade de classe, après être passé par la vie scolaire. Tout élève reprenant les cours doit être muni d’un billet d’entrée en cours.

Une circulaire ministérielle rappelle qu’aucun élève ne doit détenir de produits pharmaceutiques.

Tout cas de rubéole doit être immédiatement signalé à l’ensemble du personnel et des élèves par voie d’affichage.

Il est conseillé aux parents de venir informer le chef d’établissement et l’infirmière de tout traitement médical ou problème de santé, pouvant entraîner une perturbation de l’activité normale de l’élève.

En l’absence de l’infirmière, un protocole d’urgence est affiché à proximité de tous les téléphones.

Le service d’orientation.

La conseillère d’orientation psychologue reçoit sur rendez-vous à son bureau ou au CIO.

Le secrétariat du chef d’établissement.

Le secrétariat du chef d’établissement est à la disposition des élèves et des familles pour tous renseignements (dossiers de bourses, dossiers d’examens, etc..).

Le service intendance.

Le service intendance est chargé du fonctionnement matériel et financier du lycée, de la gestion des bourses, du règlement de la demi-pension.

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CHAPITRE II : TENUE ET COMPORTEMENT

Tous les élèves se doivent d’adopter une tenue propre et décente en conformité avec les règles d’hygiène.

Le port d’une blouse de coton est exigé pour les travaux pratiques de sciences ainsi que celui de lunettes de protection pour les activités le nécessitant. L’élève manquant à cette règle sera placé au fond de la classe et observera la séance de TP sans manipuler. En cas d’utilisation de produits dangereux, il sera exclu du cours. Il pourra être mis en retenue et pénalisé sur sa note si la séance est évaluée.

Les élèves doivent contribuer à la propreté du lycée afin que la tâche du personnel d’entretien ne soit pas inutilement surchargée. Le respect de la dignité des agents d’entretien proscrit rigoureusement toute manifestation qui conduit à des actes dégradant les lieux de vie commune.

Les auteurs de dégradations devront assurer la remise en état du matériel dégradé.

Tout membre de la communauté scolaire qui, par son fait ou sa négligence, porterait atteinte au patrimoine de l‘établissement devra supporter la charge financière résultant du préjudice causé.

Tout élève surpris dans l'enceinte de la Cité Scolaire ou aux abords immédiats, seul ou au sein d'un groupe fauteur de trouble, ou avec le visage dissimulé sera passible d'une sanction disciplinaire.

Téléphones portables et autres appareils connectés :

Il est interdit d’utiliser des téléphones portables ou tout autre appareil connecté à l’intérieur des bâtiments (salles de classe, CDI, halls, couloirs, installations sportives, restaurant etc.). Ces instruments doivent être rangés à l’intérieur du sac.

Une autorisation exceptionnelle pourra être accordée par un professeur dans le cadre d’une activité pédagogique.

En cas de non respect de cette règle, le matériel sera confisqué et restitué au Responsable Légal sur rendez-vous auprès de l’Équipe de Direction.

La fraude (faux en signature, faux en lettre, copiage en interrogation écrite ou devoir) est une infraction grave et une atteinte au respect des personnes : elle entraîne immédiatement une sanction.

Pendant les évaluations, tout élève pris en flagrant délit de fraude pourra être exclu de la salle de devoir ; la note zéro lui sera attribuée. De plus une mesure d’exclusion temporaire sera prononcée. Le seul fait d’avoir entre ses mains un appareil connecté pendant une évaluation sera considéré comme une fraude.

Il est formellement déconseillé aux élèves de venir au lycée avec des objets de valeur ou de détenir une somme d’argent importante. En aucun cas, l’établissement ne peut être tenu pour responsable de vols ou de dégradations commis au préjudice des élèves, des personnels ou des tiers.

Dans l’enceinte de l’établissement il est strictement interdit :

  • d’utiliser des téléphones portables et des baladeurs dans les salles, les couloirs et les installations sportives.

  • de fumer,

  • d’introduire ou d’utiliser tout objet ou produit dangereux,

  • d’introduire ou de consommer des boissons alcoolisées,

  • de diffuser, manipuler ou absorber des substances toxiques,

En cas de non respect de cette règle, le matériel sera confisqué par le professeur et restitué au responsable légal sur rendez-vous auprès de la vie scolaire ou de l’équipe de direction.

Dans le cadre du droit à l’image il est strictement interdit de prendre des photos ou vidéo de l’ensemble des personnels. En cas de non respect de cette règle une exclusion temporaire sera prononcée et une plainte sera déposée.

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CHAPITRE III : RESPONSABILITE DES ELEVES SANCTIONS ET PUNITIONS ENCOURUES

Toute punition ou sanction doit être individuelle et proportionnelle au manquement (BO n° 6 du 25 août 2011).

Les défaillances des élèves peuvent être dans la plupart des cas réglées par un dialogue direct entre l’élève et les éducateurs.

Cependant, les manquements persistants ou graves seront naturellement sanctionnés.

Tout manquement caractérisé au règlement intérieur justifie la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire ou de sanctions appropriées. Un système progressif de pénalisation est donc établi, qui vise à faire comprendre à l’élève qu’il doit adopter, de lui-même, un comportement compatible avec les exigences de son travail individuel et de la vie collective. L’objectif étant de tendre vers l’autodiscipline.

Une commission éducative est instituée. Elle a pour objet d’élaborer des réponses éducatives afin d’éviter, autant que faire se peut, que l’élève se voit infliger une sanction. Elle se réserve cependant la possibilité de proposer des punitions ou sanctions.

Elle est réunie pour les cas suivants :

  • Faute grave

  • Accumulation de non respect du règlement intérieur et/ ou des obligations scolaires.

  • Élève ayant fait l’objet d’avertissement ou de blâme.

Le chef d’établissement peut la réunir avant de convoquer le conseil de discipline.

La commission éducative est composée de :

  • Chef d’établissement et / ou Proviseur -Adjoint

  • Conseiller Principal d’Éducation

  • L'équipe pédagogique de la classe

  • Deux parents d’élèves

  • Un représentant personnel TOS

La commission se réserve le droit d’inviter l’Infirmière scolaire, la Conseillère d’Orientation Psychologue, des professeurs, des délégués élèves.

Les punitions peuvent être attribuées par tout membre de la communauté éducative :

  • L’avertissement simple notifié par écrit

  • Les excuses publiques orales ou écrites

  • Un devoir supplémentaire

  • La retenue pendant les horaires d’ouverture de l’établissement

  • Le travail d’intérêt général en cas de non respect des locaux, du matériel ou des services mis à disposition.

Toute punition non faite sera doublée dans un premier temps, ou pourra entraîner une sanction plus lourde décidée par le chef d’établissement.

Les sanctions sont du domaine du chef d’établissement :

  • L’avertissement

  • Le blâme

  • La mesure de responsabilisation :consiste à participer, en dehors des heures d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation pendant une durée qui ne peut excéder 20 heures. Elle peut se dérouler au sein de l’établissement ou au sein d’une association, d’une collectivité territoriale, d’un groupement rassemblant des personnes publiques ou d’une administration de l’Etat.

  • L’exclusion temporaire de la classe peut être prononcée si un élève perturbe plusieurs cours de façon répétitive. Pendant l’exclusion de la classe, l’élève est accueilli dans l’établissement et peut se voir confier diverses tâches.

  • L’exclusion temporaire inférieure à 8 jours de l’établissement ou de l’un des services annexes

  • Le conseil de discipline, saisi par le Chef d’établissement, peut prononcer une exclusion temporaire de 8 jours maximum ou une exclusion définitive.

Il peut également prononcer toute sanction prévue au règlement intérieur.

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CHAPITRE IV : CONTROLE DES CONNAISSANCES ET APPRECIATION DU TRAVAIL

Les élèves doivent accomplir les travaux écrits, oraux et pratiques qui leur sont demandés par les enseignants, et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposés.

Les évaluations sont indispensables pour permettre aux professeurs d’engager des actions de médiation d’une part et au conseil de classe de prendre les décisions d’orientation.

C’est pourquoi toutes les évaluations sont obligatoires et, quelque soit le motif de l’absence elles devront être rattrapées selon des modalités décidées par le professeur: le mercredi après midi, pendant des heures de permanence ou sous forme d’interrogation orale.

Si, malgré ces mesures, les absences sont importantes aux contrôles les notes sur le bulletin seront remplacées par la mention NN (non noté) et l’appréciation sera : évaluation non significative en raison des absences.

Le cahier de texte individuel est obligatoire. Il comporte l’emploi du temps de la classe et l’organisation du travail quotidien. Il recueille toutes les indications données par les professeurs concernant le travail scolaire (devoirs – leçons – préparations).

Les conseils de classe se tiennent à la fin de chaque trimestre avec la participation des représentants des parents et des délégués des élèves. Ils arrêtent les propositions relatives à la scolarité des élèves (passage en classe supérieure – doublement – changement d’orientation).

L’année scolaire est divisée en trois trimestres égaux à l’issue desquels les parents reçoivent un bulletin trimestriel sur lequel est portée une appréciation détaillée de chaque professeur du conseil de classe sur le comportement, le travail et l’assiduité de l’élève, y est joint, éventuellement, un compte rendu rédigé par les délégués de parents d’élèves.

D’autre part, les parents peuvent, au quotidien, avoir accès aux notes de leur enfant, via Internet.