DE L’ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE

 

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CHAPITRE I : ASSIDUITE

L’obligation d’assiduité mentionnée à l’article 10 de la loi du 10 juillet 1989 consiste, pour les élèves à se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement ; elle s’impose pour tous les enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs dès lors que les élèves se sont inscrits à ces derniers.

L’emploi du temps dont les parents doivent avoir pris connaissance représente la structure de la vie scolaire mais il n’est pas limitatif. Un professeur peut exiger de la part de ses élèves un temps de présence supplémentaire ou exceptionnel à l’intérieur du cadre scolaire habituel de fonctionnement de l’établissement (durée d’un devoir surveillé, rattrapage d’un cours, etc…).

Pour des raisons de responsabilité et d’organisation, tout changement exceptionnel d’emploi du temps sera notifié à l’avance au bureau du Proviseur-Adjoint par le(s) professeur(s) concerné(s).

 

Les élèves sont tenus de participer à toutes les sorties organisées dans le temps scolaire par les équipes pédagogiques. Des dispenses ponctuelles doivent être sollicitées par écrit.

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CHAPITRE II : PRÉSENCE DES ÉLÈVES - RÉGIME DES SORTIES

La circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996, modifiée par la n°2004-054 du 23 mars 2004 précise que :

« … Les élèves majeurs sont soumis au règlement intérieur comme les autres élèves.

…... Le règlement intérieur peut prévoir les sorties libres entre les cours sous la condition d’une autorisation écrite de leurs parents pour les mineurs. »

Elles seront autorisées dans les conditions suivantes sous réserve de l’autorisation parentale :

  • Lors de l’absence d’un professeur,
  • Pendant les heures d’études

  • Entre 12h et 14h pour les ½ pensionnaires

Cette autorisation peut être modifiée par les parents en cours d’année scolaire selon le degré de responsabilité manifesté par l’élève.

Vis-à-vis des élèves en sortie libre, la responsabilité de l’administration scolaire est entièrement dégagée.

La faculté de sortir ainsi offerte ne devant pas avoir pour conséquence un alourdissement des tâches de contrôle, toute sortie illicite et tout retard à la reprise des cours seront sanctionnés.

Pendant les heures d’études ou durant l’absence d’un professeur, l’accueil des élèves sera néanmoins assuré par la vie scolaire.

Ils pourront se rendre :

  • Soit au CDI,
  • Soit dans une salle de travail qui leur sera affectée,
  • Soit à la maison des lycéens.

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CHAPITRE III : ABSENCES

Le contrôle des absences est effectué en deux étapes :

1- appel fait dans chaque classe en début d’heure par les professeurs,

2 - relevé et notification aux familles effectués par le service de la vie scolaire.

Le contrôle des absences est conçu dans le but d’établir avec les familles une liaison constante et de s’assurer de la scolarité normale des élèves.

Pour toute absence prévisible (rendez-vous chez un spécialiste, concours, entretien, etc.) la famille est tenue de faire une demande par écrit à la vie scolaire du lycée.

Pour une absence imprévisible, il appartient à la famille d’aviser la vie scolaire le jour même par téléphone, une confirmation devant être donnée par écrit avec mention du motif

Un certificat médical devra être fourni en cas de maladie contagieuse (arrêté du 3 mai 1989).

Quelle que soit la durée de l'absence, l'élève ne saurait rentrer en classe sans s'être présenté au bureau de la vie scolaire pour y remettre sa justification d'absence écrite. Un billet d'entrée lui sera délivré qu'il remettra au professeur dès la première heure de cours.

Les absences injustifiées répétées ainsi que la présentation de justificatif falsifié constituent un motif de sanction.

Toute absence injustifiée à un cours sera rattrapée systématiquement le mercredi après-midi suivant.

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CHAPITRE IV : RETARDS

Les retards nuisent à la scolarité de l’élève et perturbent les cours.

La ponctualité est une manifestation de correction. Elle constitue également une préparation à la vie professionnelle.

L'élève qui se présentera en classe après le début du cours devra être muni d'un billet d'entrée délivré par la vie scolaire.

Aucun retard n'est tolérable entre deux heures de cours.

Au 3ème retard, l’élève sera mis en retenue. Il en sera de même au 5ème retard. Au-delà, le Proviseur pourra interdire l’accès au lycée pour le reste de la journée.

Le relevé des absences et des retards du trimestre apparaîtra sur le bulletin de notes, les familles peuvent également les consulter via internet.

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CHAPITRE V : EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Les cours d’EPS sont obligatoires (B.O n° 25 du 21 juin 1990) au même titre que les autres enseignements.

Une tenue spécifique est indispensable, une paire de chaussures de sport adaptées (multi sport) est obligatoire pour assurer un confort et une sécurité de pratique.

Les nouvelles dispositions réglementaires retiennent le principe de l’aptitude à priori de tous les élèves à suivre l’enseignement de cette discipline.

Inaptitude partielle ou totale, trois possibilités :

  • Inférieure à 8 jours : l’élève se présente obligatoirement au début du cours, avec sa tenue, remet la demande exceptionnelle et ponctuelle au professeur, et assiste au cours.

  • Comprise entre 8 jours et 1 mois : un certificat médical est obligatoire, l’élève le remet au professeur et assiste au cours.

  • Au-delà d’1 mois : l’élève remet son certificat médical au professeur puis le transmet à la Vie Scolaire. L’élève peut alors être autorisé à ne pas être présent aux heures de cours.

Dans tous les cas, le justificatif est remis au professeur